Les parutions...

2013

2012

2011

2010

Délibérations

Date Objet
04/04/2014 Détermination du nombre des adjoints
18/04/2014 Délégation de fonction aux adjoints et à des conseillers municipaux
18/04/2014 Composition des différentes commissions municipales
18/04/2014 Election des membres de la commission d'appel d'offres
18/04/2014 Délibération fixant le nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
18/04/2014 Election des représentants du Conseil Municipal au C.C.A.S
18/04/2014 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Collége
18/04/2014 Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil d'établissement du foyer de personnes agées et de la résidence médicalisée Henri Marsaudon
18/04/2014 Délégation permanente du conseil au Maire
18/04/2014 Indemnités de fonction aux élus
18/04/2014 Retrait de la délibération du 17 juin 2011 portant sur la modification des périmétres scolaires
18/04/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Date Objet
20/02/2014 Budget Primitif 2014
20/02/2014 Vote des taux d'imposition 2014
20/02/2014 Attribution des subventions aux associations
20/02/2014 Création de tarifs pour les ateliers musique et mouvements
20/02/2014 Modalités d'utilisation des cartes d'abonnement au centre nautique l'Ilot Corail
20/02/2014 Rapport annuel accessibilité 2013

Date Objet
30/01/2014 Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement du restaurant scolaire du Crot Cizeau
30/01/2014 Projet de salle de convivialité des associations : acquisition du bâtiment de l'ancien restaurant Escale 7
30/01/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
30/01/2014 Maison des Vauzelliens : demande de subvention 2014 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

 

 

  • Vauzellien - Janvier 2014 Liaison - 16 Decembre 2013 Programme culturel 2013-2014
  • Liaison - 23 Octobre 2013 Vauzellien - Aout 2013 Liaison - Juin 2013
  • Le Vauzellien - avril 2013 Liaison - 17 Avril 2013
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