Délibérations
2014
2013
2012
2011

Délibérations

Date Objet
22/09/2015 BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE LA VILLE ET DES LOTISSEMENTS – ANNEE 2015
22/09/2015 CREATION DE TARIFS POUR LA LOCATION DE CHALETS
22/09/2015 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
22/09/2015 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES – TIPI REGIE
22/09/2015 HARMONISATION DES TARIFS DES BIBLIOTHEQUES DES COMMUNES MEMBRES DE NEVERS AGGLOMERATION
22/09/2015 APPROBATION ET MISE EN ŒUVRE DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
22/09/2015 CONTRAT DE VILLE NOUVELLE GENERATION
22/09/2015 VENTE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN CHEMIN DE LA TAILLE BOURSAULT
22/09/2015 DENOMINATION DE FUTURES VOIES
22/09/2015 CONVENTION AVEC ERDF POUR L’ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE D’UNE CONDUITE ELECTRIQUE SUR LE TERRAIN D’ESCALE 7
22/09/2015 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REFECTION DU LAVOIR DE FONCELIN
22/09/2015 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL SPECIFIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE DESHERBAGE
22/09/2015 ELABORATION D’UN AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMME
22/09/2015 AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE SIEEEN POUR LA MUTUALISATION ET LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE / TRAVAUX 2014-2015
22/09/2015 ANNULATION DE LA DELIBERATION PRESCRIVANT L’ELABORATION D’UN NOUVEAU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
22/09/2015 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ET DES JEUNES
22/09/2015 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE COUCHES JETABLES POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE
22/09/2015 REVISION DE LA REMUNERATION DES PROFESSEURS DE MUSIQUE
22/09/2015 INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES VERSEES AUX AGENTS EN CONTRAT EMPLOI D’AVENIR
22/09/2015 INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS
22/09/2015 CONTRAT D’APPRENTISSAGE

Date Objet
23/06/2015 Approbation des comptes de gestion et affectation du résultat année 2014
23/06/2015 Compte administratif du budget principal de la ville et des services annexes
23/06/2015 Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières année 2014
23/06/2015 Bilan des actions de formation des élus pour 2014
23/06/2015 Actualisation des tarifs des services municipaux
23/06/2015 Création de nouveaux tarifs à l'Ilot Corail
23/06/2015 Création d'un droit de place pour les représentations des cirques.
23/06/2015 Création de tarifs pour la location de podium, parquet et barnums
23/06/2015 Création d'une tarification pour l'affouage des communaux
23/06/2015 Création d'une tarification pour un droit de chasse
23/06/2015 Subvention exceptionnelle pour l'atelier scientifique du collège Henri Wallon
23/06/2015 CFA batiment de Marzy - participation au fonctionnement de l'établissement pour les jeunes vauzelliens en contrat d'apprentissage
23/06/2015 Adhésion au service commun d'application du droit des sols et approbation de la convention
23/06/2015 Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un dispositif d'appel en temps réel sur le territoire de l'agglomération de Nevers
23/06/2015 Dématérialisation des dossiers du conseil municipal
23/06/2015 vente immobilière de logements rue andré Desvignes et Boulevard Camille Dagonneau
23/06/2015 Cession d'une parcelle de terrain au lieu-dit "Champ des gréves"
23/06/2015 Demande de subvention auprès de la région Bourgogne pour la remise en état fonctionnel de l'installation solaier des vestiaires de football
23/06/2015 Renouvellement de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées
23/06/2015 Rythmes scolaires : Modification des horaires
23/06/2015 Collège Henri Wallon : convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation
23/06/2015 Réglement de formation
23/06/2015 Heures supplémentaires : modalités et paiement et de récupération
23/06/2015 Programme pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire
23/06/2015 Revalorisation de l'indemnité d'astreinte de la filière technique

Date Objet
03/04/2015 Compositition des diférentes commissions municipales
03/04/2015 Election des membres de la commission d'appel d'offres
03/04/2015 Désignation des membres du conseil au comité technique paritaire et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs SIEEN
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs commission intercommunale chargée de la gestion de la passerelle du Banlay
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation de deux membres pour siéger au conseil d'administration du syndicat mixte ouvert pour la restauration collective de la cuisine des Césars.
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation d'un representant au poste de correspondant défense.
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation d'un membre du conseil à l'association Bourguignonne de certification forestière
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Office de tourisme et sa région. Désignation de deux représentants du conseil pour siéger au conseil d'administration
03/04/2015 Délibération fixant le nombre de membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
03/04/2015 Election des représentatns du conseil municipal au CCAS
03/04/2015 Election des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du collège
03/02/2015 Election des representants du conseil municipal au centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
03/04/2015 Désignation du representant du conseil municipal au conseil d'établissement du foyer de personnes agées et de la résidence médicalisée Henri Marsaudon
03/04/2015 Delegation permanente du conseil du maire
03/04/2015 Indemnites de fontion aux élus

Date Objet
27/03/2015 Détermination du nombre des adjoints
27/03/2015 Répartition des sièges à la communauté d'agglomération

Date Objet
03/02/2015 Demande de subvention pour la saison culturelle
03/02/2015 Demande de subvention pour le festival Rock en Plaine
03/02/2015 Commission locale d'évaluation des transferts de charges : approbation du rapport de la commission portan sur le transfert de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération
03/02/2015 Office de tourisme de Nevers et sa région : désignation de deux représentants du Conseil pour sièger au conseil d'administration
03/02/2015 Cimetière : arrêts de reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon.
03/02/2015 Demande de paiement de la dotation catonale d'équipement 2014
03/02/2015 Lotissement logivie rue rosa parks : prise en charge des voiries, des réseaux divers, espaces verts
03/02/2015 Lotissement Sami rue Louise Michel : prise en charge des voiries, réseaux divers, espaces verts
03/02/2015 Lotissement le Hameau des champs de la vigne rue Erik Satie chemin de cheugny : prise en charge des voiries, réseaux divers, espaces verts.
03/02/2015 Prescription d'élaboration d'un nouveau réglement local de publicité
03/02/2015 Prorogation de l'adhésion à l'association Bourguignonne de certification forestière
03/02/2015 Adhésion au service médecine du centre de gestion
 

 

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  • Varennes-Vauzelles infos - Aout Vauzellien Février 2015 Varennes-Vauzelles infos-Janvier
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