Budget Primitif 2013

Opposition du Conseil Municipal à l'annonce du Gouvernement de baisser les dotations aux collectivités locales sans la moindre concertation préalable

Vote des taux d'imposition 2013

Attribution des subventions aux associations pour 2013

Association Française des communes, départements et régions pour la paix - cotisation 2013

Demande de subvention pour la saison culturelle

Demande de subvention achat de matériel scénique

Autorisation CDAC magasin bricolage et promesse de vente du foncier

Demande de paiement de la dotation cantonale d'équipement 2012

Achat d'une parcelle de terrain sur le chemin rural de Cheugny

Servitude pour canalisation

Déclassement de la place Montorge

Centre Social Municipal : Demandes de subvention d'aide à l'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales de la nièvre et auprès de l'Etat au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Centre Social Municipal : adhésion a la fédération des centres sociaux

Contrats urbains et régional de cohésion sociale : demandes de subventions

Rapport annuel accessibilité 2012

Convention avec le SIEEEN pour la mutualisation et la valorisation des certificats d'économie d'énergie

Transfert de la compétence facultative "enseignement superieur, recherche et innovation" à la communauté d'agglomération de nevers

Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitation, des gens du voyage de la Nièvre 2013-2019

Modification de la charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Installation d'un Conseiller Municipal en remplacement de Madame Adeline Jeannet, démissionaire

Débat d'Orientation Budgétaire

Débat relatif au decret portant sur la modification des rythmes scolaires

Approbation du projet détaille de coulée verte et de ses modalités de financement

Modification du tableau des effectifs

Détermination du taux de promotion pour l'échelon spécial de l'échelle 6

Approbation du réglement intérieur de l'école municipale de musique

Intégration de la commun de Marzy à la communauté d'Agglomération de Nevers

Saisine du Gouvernement sur la publication des résultats du recensement général de la population de Varennes-Vauzelles en 2013

Rémunération des agents recenseurs

Projet de modification des rythmes scolaires

Demande d'agrément pour la première année de fonctionnement du Centre Social

Vente d'une parcelle du terrain des wagons à la SNCF

Avenants pour travaux de rénovation et d'extension au gymnase Maurice Baquet

Vente du presbytère

Achat d'un terrain rue de la Ravière

Subvention exceptionnelle au musée de l'Ecole

Demande de garantie d'emprunts de la société Logivie

Décision modificative n°1 - Budget de la Ville - Reprise du résultat d'investissement du SIACL

Convention avec le Comité des OEuvres Sociales de la ville..

Soutien au collectif de défense de l'Hôtel du Nivernais..

Règles d'occupation des logements appartenant à la ville.

Tarifs du centre de loisirs de Francheville.

Convention de travaux et d'entretien de la voirie départementale et de ses dépendances en traversée d'agglomération.

 Avis sur enquête publique pour l'implantation d'une installation classée à Marzy.

 Lotissement des Carpeaux - Prix de vente des terrains à Logivie.

Recensement 2013 - Rémunération des agents recenseurs.

Demande de subvention pour la mise en oeuvre d'une signalétique spécifique sur la Cité Jardin.

Avenant à la convention avec l'ADN pour la délégation de maÎtrise d'ouvrage pour l'aménagement des réseaux d'eaux pluviales à Boulorges.

Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

Modifications du tableau des effectifs..

Modifications des modalités d'attribution de la prime de service public..

Approbation des comptes de gestion de l'année 2011.

Affectation du résultat de l'année 2011.

Approbation des comptes de gestion de l'année 2011.

Affectation du résultat de l'année 2011.

Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2011.

Bilan des actions de formation des élus pour 2011.

Signature de la convention CI DEFE 2012.

ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX.

Local jeunes de Veninges - Prêt de 45.000 € et subvention de 45.000 € de la C.A.F. pour l'aide à l'investissement.

Convention avec l'A.D.N. pour la mise à la cote d'ouvrages eau et assainissement sur des chantiers de voirie.

Majoration des droits à construire - Modalités de consultation du public.

Modifications du règlement intérieur du centre nautique.

Définition d'un projet pour mieux vivre ensemble à Varennes-Vauzelles..

Cession du commerce de charcuterie-traiteur Place de la République.

Création d'une régie pour l'encaissement des tarifs de l'accueil de loisirs dans hébergement des 6 - 11 ans.

Demande de subvention pour l'achat de matériel scénique.

Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la réalisation du document unique.

Demande de garantie d'emprunt ICF Sud-Est Méditerranée Construction d'un ensemble immobilier de 31 logements collectifs au lotissement des Carpeaux.

Espace jeunes de Veninges - Mise en place d'un règlement intérieur et d'une tarification annuelle d'accès.

Vote des taux d'imposition 2012.

Contrat global d'éclairage public.

Attribution des subventions aux associations pour 2012.

Information sur les problèmes de tension électrique dans la cité.

Avenant n°3 au marché de chauffage.

Présentation du rapport annuel sur l'accessibilité 2011.

Règlement intérieur de l'étang de Nif fonds.

Signature d'une convention entre la ville et le SIEEEN portant sur l'efficacité énergétique.

Demande de subvention "1 % Paysage" pour l'étude d'aménagement de la coulée verte.

Mise à jour du tableau de classement des voiries communales.

Mise en accessibilité des arrêts de transports urbains - Convention pour l'attribution de fonds de concours..

Demande de subventions pour la saison culturelle 2012/2013.

Modification du tableau des effectifs.

Démission de la première Adjointe.

Election au poste de 9ème adjoint devenu vacant.

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour les travaux sur le réseau unitaire avenue Jean Jaurès.

Débat d'orientation Budgétaire 2012.

Dénomination de voies.

Exiger le maintien du RASED de Varennes-Vauzelles - Refuser les fermetures de classes et les suppressions de postes dans l'Education Nationale.

Soutien au peuple grec.

Modification du t ableau des effectifs.

Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme.

Avis sur le projet régional de santé.

Diagnostic et perspectives d'aménagements loisirs et nature sur le site de Niffonds.

Réforme de la fiscalité de l'urbanisme.

Pour le maintien du service public de l'Office National des Forêts indispensable à la préservation de la forêt en France.

Réaménagement du bassin de rétention de la Vernière sur la commune de Varennes-Vauzelles.

Signature par la ville d'un contrat dit "responsable" destiné à assurer le personnel d'une complémentaire santé.

Evolution de la taxe de séjour pour 2012.

Modification du tableau des effectifs

Réforme territoriale : pour la définition d'un schéma directeur de coopération intercommunale partagé et non imposé.

Adhésion au groupement de commandes pour les communes membres de la communauté d'agglomération en matière de sel de déneigement, entretien et vérification des poteaux incendie, fournitures administratives de bureau et papier.

Adoption du programme local de l'habitat

Modification des périmètres scolaires

Périmètres scolaires maternelles et primaires

Modification du Plan Local d'Urbanisme - Intégration d'un projet de "local jeunes" rue Louise de Vilmorin

Avenants au marché de travaux relatifs à l'aménagement d'une salle de tennis de table

Création d'un tarif de caution pour les badges d'accès dans les locaux et les services municipaux

Règlement d'utilisation pour le prêt de matériel

Subvention pour la rencontre internationale des jeunes pour la paix

Subvention exceptionnelle pour "Le mois de la photo en Nièvre 2011"

Règlement intérieur du Centre Gérard Philipe.

Demande de subvention achat de matériel scénique

Demande subvention Festival de la Libération

Demande de subventions saison culturelle 2011/2012

Dissolution du SIACL - Approbation du Conseil Municipal

Création d'un nouveau lotissement aux Commailles

Règlement Intérieur de l'étang de Niffonds

Tarifs municipaux

Choix d'un coefficient multiplicateur applicable sur la Taxe Locale d'Electricité (Loi NOME)

Bilan des actions de formation des élus pour 2010

Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010

Affectation du résultat de l'année 2010

Approbation des comptes de gestion 2010

Vote du compte administratif 2010 du budget de la ville et des services annexes

Analyse des besoins sociaux

Budget primitif 2011

07/04/2011

Vote des taux d'imposition 2011

07/04/2011

Attribution des subventions aux associations pour 2011

07/04/2011

Formation des élus - Signature d'une convention avec le Centre d'Information, de Documentation, d'Etude et de Formation des Elus pour 2011.

07/04/2011

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français pour son action de soutien aux victimes du séisme au Japon

07/04/2011

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ASAV Hand-Ball

07/04/2011

Convention de participation avec la ville de Coulanges-les-Nevers pour la réalisation d'un passage traversant rue Jules Renard

07/04/2011

Demande de paiement de la Dotation Cantonale d'Equipement 2010

07/04/2011

Convention de mise à disposition des agents municipaux à la communauté d'agglomération de Nevers pour l'entretien des zones industrielles

07/04/2011

Convention de mise à disposition à la ville d'un agent de la communauté d'agglomération de Nevers pour un appui technique à la gestion des risques

Débat d'Orientation Budgétaire 2011 

Cession du foncier du lotissement des Carpeaux

Cession d'un terrain en vue d'y implanter un nouveau restaurant

Projet d'aménagements commerciaux aux Commailles

Avenant au marché à bons de commandes pour les fournitures scolaires

Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte ouvert Niverlan pour la création d'un observatoire numérique de la Nièvre

Vente du presbytère du Bourg de Varennes

Avenant au marché de travaux du lotissement des Carpeaux suite à la location gérance de la Société TRACYL à EUROVIA

Présentation du rapport annuel sur l'accessibilité

La loi NOME, un hold-up d'Etat!

Gratification accordée aux stagiaires de l'enseignement supérieur

Modification du tableau des effectifs

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Décision modificative n°1 - Budget annexe La Fontaine - Enregistrement comptable des opérations finales de stocks

Convention avec le SIEEN pour la rénovation de l'éclairage public des rues Daniel Bollon, Louis Michaud et Danton

Dénomination de voies

Acquisition de terrain rue Louise de Vilmorin

Cession, à la commune, de la placette située au center commercial de Veninges

Lotissement des Carpeaux - Modifications du permis d'aménager

Modification du Plan Local d'Urbanisme

Mise en place d'un schéma global de déplacements doux

Procédure de reprise des concessions en état d'abandon au cimetière du Bourg de Varennes

Adhésion à l'association Voie Ferrée Centre Europe Atlantique

Mise en place du centre de loisirs périscolaire primaire

Institution de mesures visant à responsabiliser collectivement le personnel concernant l'absentéisme

Acquisition de la propriété R.F.F. dénommée Nivernaise de Boissons et située avenue Jean-Jacques Rousseau

Acquisition d'une parcelle située dans le secteur de La Chevalière

Transfert de la compétence "Création et gestion d'une aire de grands passages" pour les gens du voyage

Lancement d'un audit du fonctionnement de la régie municipale

Convention tripartite ente l'A.D.N., les bailleurs sociaux et la ville pour l'entretien et la mise à disposition des terrains d'emprise nécessaires à la mise en place de colonnes enterrées pour collecter les déchets des grands ensembles

Lotissement chemin rural de Cheugny rue Léon Blum - Convention de transfert des équipements communs réalisés par la société TERRES ET MAISONS

Renouvellement de la convention conclue entre la ville et la société GIROD SIGNALETIQUE

Convention avec la société Logivie pour la participation à la création de trottoirs rue Louise de Vilmorin et route de la Plaine

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement des réseaux d'eaux pluviales à Boulorges

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un réseau d'eaux pluviales rue Colette

Mise en œuvre de l'entretien professionnel au sein de la collectivité

Demande de garantie d'emprunt Logivie pour la construction de 22 logements situés rue Louis de Vilmorin

Gymnase Maurice Baquet - Projet de restructuration - Demande de subvention

Mobilisation pour le maintien de la maison d'arrêt de Nevers

Modification du tableau des effectifs

L'électrification de la ligne Nevers-Chagny : un enjeu de territoire

Régime indemnitaire du personnel communal

Mise en place d'un règlement intérieur à l'Ecole Municipale de Musique

Lotissement "Les Vignes Blanches" - Cession à la ville des voiries et réseaux divers

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Pêche Loisirs

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de Prévention Routière

Travaux de voirie 2010 - Avenant au marché n°1008

Programme de voirie 2010 - Convention de travaux relative aux ouvrages appartenant à la communauté d'agglomération

Actualisation des tarifs des activités culturelles

Affectation du résultat de l'année 2009

Approbation des comptes de gestions 2009

Avenant n°1 - Contrat enfance jeunesse 2006 - 2010

Tarifs du centre de loisirs de Francheville - Avenant n°15 à la convention avec le Comité d'Etablissement SNCF

Viabilisation du site des Carpeaux - Avenants aux marchés de travaux

Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières 2009

Bilan des actions de formation des élus pour 2009

Consultation pour la couverture des risques statutaires

Formation des élus - Signature d'une convention avec le centre d'Information, de Documentation, d'Etude et de Formation des Elus pour 2010

Convention pour la participation au paiement des fluides des installations sportives gérées par le C.E. SNCF et mises à disposition des clubs de l'ASAV

Création d'un centre de loisirs périscolaire primaire en lieu et place des actuels ateliers socio-éducatifs

Centre nautique l'Ilot Corail - Création d'un tarif

Décision modificative n°1 - Enregistrement comptable d'une avance forfaitaire

Vote du compte administratif 2009 du budget de la ville et des services annexes

Diagnostic d'éclairage public - Demande de subvention auprès de l'ADEME

Demande de subvention pour la saison culturelle 2010/2011

Désaffectation du presbytère du Bourg de Varennes

Désignation d'un représentant de la ville au conseil de surveillance du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

Enquête publique pour l'extension du parc d'activités de Varennes-Vauzelles / Garchizy - Avis sur le projet

Lancement d'une étude sur l'analyse des besoins sociaux de la ville

"Prêt vitrine rénovée" - Avenant à la convention conclue entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Nièvre

Remboursement de tickets d'activités non consommés

Rémunération des animateurs occasionnels

Solidarité et soutien de la ville à l'égard des sinistrés et des familles des victimes des terribles inondations qui ont touché dernièrement la région du Var

Tarification du centre multi-accueil Pré en Bulle

Transfert de voies privées dans le domaine public

Travaux de voirie 2009 - Avenant au marché n°992

Vacances festives 2010 en direction des jeunes et des familles

Vote du compte administratif 2009 du budget de la ville et des services annexes

Acquisition d'une habitation légère rue Guy Moquet

Acquisition d'une propriété rue Guy Moquet

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics communaux

Budget primitif 2010

Lotissement de la Plaine - Déclassement du domaine public d'un foncier communal avant cession à Logivie

Demande de moyens pour l'enseignement au collège 

Dénomination de la voie du lotissement Logivie route de la Plaine

Pour le maintien d'un accueil public de qualité pour les jeunes enfants

Activités jeunes : mise en place d'un tarif à la demi-journée

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Attribution des subventions aux associations pour 2010

Transfert d'office des voies privées dans le domaine public

Vote des taux d'imposition 2010

Acquisition de propriété chemin de la Taille Boursault

Appel à l'arrêt des expulsions, la baisse des loyers et la création de logements sociaux

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise en place d'un dispositif d'appel en temps réel sur le territoire de l'agglomération de Nevers

Avenant au marché relatif à l'exploitation des installations de chauffage

Commission consultative des services publics locaux - Concession de distribution publique du gaz - Rapport 2008

Convention de travaux relative aux ouvrages appartenant à la Communauté d'Agglomération de Nevers

Démolition de l'ancienne agence postale du Bourg de Varennes

Désignation d'un membre titulaire à la commission d'appel d'offres

Débat d'Orientation Budgétaire

Transfert d'office des voies privées dans le domaine public communal

Election d'un membre titulaire au Comité Technique Paritaire

Election d'un membre titulaire au sein du groupe de travail chargé d'élaborer un règlement local en matière de publicité

Installation d'un Conseiller Municipal en remplacement de Madame Gaëlle Rousseau, démissionnaire

Centre hospitalier de Decize - Pour le maintien de la maternité

Modification des commissions municipales

Lotissement route de la Plaine - Convention de transfert des équipements communs réalisés par Logivie, à la ville

Règlement intérieur de la médiathèque

Rémunération des agents recenseurs

Aire d'accueil des gens du voyage - Résiliation des marchés Tracyl et PSB

Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français suite au tremblement de terre du 12 janvier 2010 en Haïti

Taux de rémunération attribué aux enseignants dans le cadre des études surveillées

Transfert à la commune des voiries, réseaux divers et espaces verts du lotissement des Chamonds, du parc d'activités tertiaires du Bengy, et de la ZAC du Riau dénommée Zone Industrielle, appartenant à la communauté d'agglomération de Nevers