Délibérations
2014
2013
2012
2011

Délibérations

Date Objet
03/04/2015 Compositition des diférentes commissions municipales
03/04/2015 Election des membres de la commission d'appel d'offres
03/04/2015 Désignation des membres du conseil au comité technique paritaire et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs SIEEN
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs commission intercommunale chargée de la gestion de la passerelle du Banlay
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation de deux membres pour siéger au conseil d'administration du syndicat mixte ouvert pour la restauration collective de la cuisine des Césars.
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation d'un representant au poste de correspondant défense.
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Désignation d'un membre du conseil à l'association Bourguignonne de certification forestière
03/04/2015 Election des représentants du conseil municipal dans les organismes exterieurs. Office de tourisme et sa région. Désignation de deux représentants du conseil pour siéger au conseil d'administration
03/04/2015 Délibération fixant le nombre de membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
03/04/2015 Election des représentatns du conseil municipal au CCAS
03/04/2015 Election des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du collège
03/02/2015 Election des representants du conseil municipal au centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
03/04/2015 Désignation du representant du conseil municipal au conseil d'établissement du foyer de personnes agées et de la résidence médicalisée Henri Marsaudon
03/04/2015 Delegation permanente du conseil du maire
03/04/2015 Indemnites de fontion aux élus

Date Objet
27/03/2015 Détermination du nombre des adjoints
27/03/2015 Répartition des sièges à la communauté d'agglomération

Date Objet
03/02/2015 Demande de subvention pour la saison culturelle
03/02/2015 Demande de subvention pour le festival Rock en Plaine
03/02/2015 Commission locale d'évaluation des transferts de charges : approbation du rapport de la commission portan sur le transfert de la Maison de la Culture de Nevers Agglomération
03/02/2015 Office de tourisme de Nevers et sa région : désignation de deux représentants du Conseil pour sièger au conseil d'administration
03/02/2015 Cimetière : arrêts de reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon.
03/02/2015 Demande de paiement de la dotation catonale d'équipement 2014
03/02/2015 Lotissement logivie rue rosa parks : prise en charge des voiries, des réseaux divers, espaces verts
03/02/2015 Lotissement Sami rue Louise Michel : prise en charge des voiries, réseaux divers, espaces verts
03/02/2015 Lotissement le Hameau des champs de la vigne rue Erik Satie chemin de cheugny : prise en charge des voiries, réseaux divers, espaces verts.
03/02/2015 Prescription d'élaboration d'un nouveau réglement local de publicité
03/02/2015 Prorogation de l'adhésion à l'association Bourguignonne de certification forestière
03/02/2015 Adhésion au service médecine du centre de gestion
 

 

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  • Vauzellien Novembre 2014 Varennes-Vauzellles Infos - Mai Varenens-Vauzelles infos- Aout
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