Les parutions...

2013

2012

2011

2010

Délibérations

Date Objet
07/10/2014 Installation d'un nouveau conseiller municipal en remplacement de Madame Emilie oukidja
07/10/2014 Budget supplémentaire de la ville et des lotissements année 2014
07/10/2014 Demande d'admission en non valeur et constatation de créances éteintes
07/10/2014 Demande de garantie d'emprunt - Nièvre Habitat - Renégociation de la dette
07/10/2014 Attribution d'une subvention exceptionelle à l'ASAV Rugby
07/10/2014 Création d'un tarif spécifique "adulte" pour la prise de repas aux restaurants scolaire de la ville
07/10/2014 Régulation du tarif occasionnel des garderies et de l'accueil de loisirs périscolaire
07/10/2014 Mise en place d'un tarif "dernière heure" au centre nautique Ilot Corail
07/10/2014 Mise en place d'une tarification pour la location des salles municipales sur des activités à but lucratif
07/10/2014 Création d'une mairie annexe et d'une agence postale communale à Veninges
07/10/2014 Renouvellement du groupement d'achat des fournitures administratives avec plusieurs communes de l'agglomération
07/10/2014 Adhésion au groupement de commandes intercommunal pour la reliure des actes administratifs
07/10/2014 Redevance d'occupation du domaine public pour le reseau de chaleur
07/10/2014 Acquisition des garages Gatignol situés en mitoyenneté avec l'ancien garage Lancia et le terrain des wagons
07/10/2014 Déclassement et cession d'une partie de l'espace vert de la place de l'Est
07/10/2014 Adhésion au groupement d'achat d'énergies coordonné par le SIEEEN
07/10/2014 Convention avec l'Office National des Forêts pour l'assistance technique à la mise en oeuvre du guide de gestion du patrimoine arboré
07/10/2014 Renouvellement auprès de la caisse d'allocations familiales de la Nièvre de l'agrément du Relais Asssitantes Maternelles de la ville
07/10/2014 Développement de l'accueil de jeunes au Carré Jeun Vauzellien de Veninges
07/10/2014 Rythmes scolaires : convention avec le comité d'établissement SNCF pour l'organisation du co-piétonnage le mercredi midi
07/10/2014 Renouvellement de la convention avec l'établissement public de coopération culturelle de la Nièvre "RESO" pour la mise à disposition d'un professeur de danse
07/10/2014 Modification du réglement de l'école de musique
07/10/2014 Mise en place d'un partenariat avec solidarité 58
07/10/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Date Objet
24/06/2014 Présentation par la société Energies Nevers Agglomération du Projet de réseau de chaleur - convention pour l'autorisation de passage sur le terrain des wagons et convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'un réseau d'eaux pluviales rue Benoit Frachon

1. Autorisation de passage sur le terrain des Wagons

2. Réseau d'eaux pluviales rue Benoît Frachon
24/06/2014 Compte administratif du budget principal de la ville et des services annexes 2013
24/06/2014 Approbation des comptes de gestion et affectation du résultat 2013
24/06/2014 Indemnités du Conseil Municipal au comptable
24/06/2014 Convention partenariale entre la ville et la trésorerie de Pougues-les-eaux
24/06/2014 Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières 2013
24/06/2014 Actualisation des tarifs des services municipaux
24/06/2014 Remboursement des frais kilométriques occasionnés par les déplacements des Gardes pêche particuliers pour la surveillance de l'étang de Niffonds
24/06/2014 Participation financière des communes au frais de scolarité de leurs élèves inscrits dans les établissements scolaires de la ville
24/06/2014 Subvention exceptionnelle à l'ASAV Gymnastique
24/06/2014 Approbation et mise en oeuvre du réglement intérieur du Conseil Municipal

Réglement intérieur
24/06/2014 Election des représentants du Conseil Municipal au Comité Technique Paritaire Local
24/06/2014 Désignation des membres de la commission communale des impôts
24/06/2014 Désignation du représentant de la commune à l'association de promotion du Massif Forestier des Bertranges
24/06/2014 Désignation des membres du Conseil à la commision intercommunale chargée de la gestion de la passerelle du Banlay
24/06/2014 Adhésion au syndicat mixte ouvert pour la restauration collective de la cuisine Des Césars pour la fourniture des repas de la restauration scolaire et du multi accueil pré en bulle et désignation de deux membres du conseil au SYMO
24/06/2014 Vente des parcelles de terrains à la SNCF situées terrain des Wagons pour l'aménagement des stationnements
24/06/2014 Vente de terrain à Vincent S.A dans le quartier des Bourdons
24/06/2014 Participation pour aménagement de voirie rue Jean Mermoz
24/06/2014 Résiliation de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement du restaurant scolaire du Crot Cizeau
24/06/2014 Avenant à la convention avec l'Office National des Forêts pour la réalisation d'une aire de stationnement à la sortie du Hameau de Chaume dans le cadre de la Coulée Verte
24/06/2014 Convention avec le SIEEEN pour la rénovation de l'éclairage public
24/06/2014 Rythmes scolaires : Mise en oeuvre du projet éducatif territorial
24/06/2014 prestation d'animation collective famille
24/06/2014 Petite enfance : projet passerelle entre Pré en Bulle et l'école maternelle Jacques Prévert
24/06/2014 Convention d'entretien et d'utilisation du stade de rugby
24/06/2014 Modification du réglement de Niffonds

Réglement Niffonds
24/06/2014 Modification du réglement des mises à disposition des salles municipales
24/06/2014 Création d'un Comité Technique Commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés, la résidence médicalisée Henri Marsaudon et le Foyer Logement de personnes agées
24/06/2014 Comité technique et comité d'hygiène et de sécurité : détermination du nombre de représentants et institution du paritarisme
24/06/2014 Emploi d'avenir
24/06/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Date Objet
04/04/2014 Détermination du nombre des adjoints
18/04/2014 Délégation de fonction aux adjoints et à des conseillers municipaux
18/04/2014 Composition des différentes commissions municipales
18/04/2014 Election des membres de la commission d'appel d'offres
18/04/2014 Délibération fixant le nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
18/04/2014 Election des représentants du Conseil Municipal au C.C.A.S
18/04/2014 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Collége
18/04/2014 Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil d'établissement du foyer de personnes agées et de la résidence médicalisée Henri Marsaudon
18/04/2014 Délégation permanente du conseil au Maire
18/04/2014 Indemnités de fonction aux élus
18/04/2014 Retrait de la délibération du 17 juin 2011 portant sur la modification des périmétres scolaires
18/04/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Date Objet
20/02/2014 Budget Primitif 2014
20/02/2014 Vote des taux d'imposition 2014
20/02/2014 Attribution des subventions aux associations
20/02/2014 Création de tarifs pour les ateliers musique et mouvements
20/02/2014 Modalités d'utilisation des cartes d'abonnement au centre nautique l'Ilot Corail
20/02/2014 Rapport annuel accessibilité 2013

Date Objet
30/01/2014 Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement du restaurant scolaire du Crot Cizeau
30/01/2014 Projet de salle de convivialité des associations : acquisition du bâtiment de l'ancien restaurant Escale 7
30/01/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
30/01/2014 Maison des Vauzelliens : demande de subvention 2014 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

 

 

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