Les parutions...

2012

2011

2010

Délibérations

Date Objet
20/02/2014 Budget Primitif 2014
20/02/2014 Vote des taux d'imposition 2014
20/02/2014 Attribution des subventions aux associations
20/02/2014 Création de tarifs pour les ateliers musique et mouvements
20/02/2014 Modalités d'utilisation des cartes d'abonnement au centre nautique l'Ilot Corail
20/02/2014 Rapport annuel accessibilité 2013

Date Objet
30/01/2014 Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement du restaurant scolaire du Crot Cizeau
30/01/2014 Projet de salle de convivialité des associations : acquisition du bâtiment de l'ancien restaurant Escale 7
30/01/2014 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
30/01/2014 Maison des Vauzelliens : demande de subvention 2014 au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Date Objet
16/12/2013 Demandes de subventions pour le projet d'extension du restaurant scolaire du Crot Cizeau
16/12/2013 Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution d'eau et d'aissainissement au bénéfice de Nevers agglomération
16/12/2013 Soutien au peuple Philippin - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
16/12/2013 Subvention exceptionnelle à la chorale Invoglio
16/12/2013 Demande de paiement de la subvention DCE 2013
16/12/2013 Extension du tarif des repas et du périscolaire à l'ensemble des élèves de la CLIS et fixation du montant de la participation financière des communes aux frais de scolarité de leurs élèves inscrits dans les établissements scolaires de la ville.
16/12/2013 Groupement de commandes pour la vérification et l'entretien des poteaux d'incendie
16/12/2013 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
16/12/2013 Cession de terrain rue Leon Blum
16/12/2013 Projet de voie ferrée centre europe atlantique - Electrification du tronçon Nevers-Chagny
16/12/2013 Report du plan pluriannuel d'accés à l'emploi titulaire

Date Objet
23/10/2013 Installation d'un nouveau Conseiller Municipal en remplacement de Monsieur Gonzalez
23/10/2013 Budget supplémentaire de la ville et des lotissements - année 2013
23/10/2013 Cloture du lotissement la Fontaine
23/10/2013 Demande d'admission en non valeur
23/10/2013 Indemnites du comptable
23/10/2013 Cession de terrains proches du lotissement des commailles au promoteur local
23/10/2013 Subvention exceptionnelle à l'ASAV Boules Lyonnaises
23/10/2013 Création de tarifs pour l'atelier informatique des aînés, pour l'initiative théatre des jeunes et des adultes
23/10/2013 Extension du tarif de la prestation de service unique aux enfants de 4 à 6 ans du multi accueil Pré en bulle
23/10/2013 Formation des elus - Signature d'une convention avec le centre d'information, de documentation, d'étude et de formation des elus pour 2013
23/10/2013 Projet de schema de coherence territoriale du grand Nevers
23/10/2013 Avenant n°1 à la convention direction générale des impots du 7 juillet 1999
23/10/2013 Avenant au marché du contrat de chauffage des batiments municipaux
23/10/2013 Achat d'une pacelle rue du Docteur Michel Gaulier
23/10/2013 Lotissement des Carpeaux : Modification du réglement et du cahier des charges
23/10/2013 Ecole de danse municipale - convention avec l'établissement public de coopération culturelle de la Nièvre "Reso"
23/10/2013 Communication électorale - prise de disposition de portée générale
23/10/2013 Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Date Objet
26/06/2013 Compte administratif du budget principal de la ville et des services annexes - Approbation des comptes de gestion et affectation du résultat - année 2012
26/06/2013 Décision modificative N°1 - lotissement les Carpeaux - consignation pour l'acquisition de parcelles
26/06/2013 Demande de garantie d'emprunt - Nièvre Habitat
26/06/2013 Bilan des acquisitions et cessions immobiliéres - année 2012
26/06/2013 Bilan des actions de formation des élus pour 2012
26/06/2013 Création de tarifs pour le Carré Jeune Vauzellien
26/06/2013 Création de tarif pour les écoles exterieures sur les spectacle de la saison culturelle
26/06/2013 Subvention exceptionnelle à l'ASAV Gymnastique
26/06/2013 Maison des Vauzelliens - un projet au coeur des préoccupations des Vauzelliens
26/06/2013 Représentation communale des les communautés d'agglomération
26/06/2013 Projet de modification du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme
26/06/2013 Achat d'un terrain rue Georges Brassens
26/06/2013 Achat de parcelles rue Henri Choquet
26/06/2013 Délégation de maitrise d'ouvrage pour l'extension du reseau d'eaux pluviales rue de la Ravière
26/06/2013 Groupement de commandes pour l'achat et la livraison de sel de déneigement et de derverglaçant
26/06/2013 Convention d'occupation du domaine public avec la commune de Nevers
26/06/2013 Avenant à la convention avec le SIEEEN pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie
26/06/2013 Conventions avec l'Office National des Forêts dans le cadre du projet de coulée verte
26/06/2013 Modification du plan d'organisation de la surveillance et des secours en piscine
26/06/2013 Modification des effectif du personnel communal
26/06/2013 Approbation du plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
26/06/2013 Dispositif emploi d'avenir

Date Objet
17/04/2013

Arrêter contre les coupures d'énergie sur le territoire communal

17/04/2013

Elargissement du champ de compétence de la Communauté d'Agglomération par la prise de compétence optionnelle et facultative en matière de culture

17/04/2013

Création de nouveaux tarifs au centre nautique

17/04/2013

Renouvellement de la convention de mise à disposition à la ville d'un agent de la Communauté d'Agglomération de Nevers pour un appui technique à la gestion des risques

17/04/2013

Attribution d'une subvention exceptionnelle - Photo Club de l'UAICF pour l'organisation du mois de la photo en Nièvre

17/04/2013

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Conseil Local FCPE

17/04/2013

Présentation par l'architecte du projet de construction du batiment de la maison des Vauzelliens

17/04/2013

Attribution d'une subvention exceptionnelle - Cantonad' Guérignoises


21/02/2013

Budget Primitif 2013

21/02/2013

Opposition du Conseil Municipal à l'annonce du Gouvernement de baisser les dotations aux collectivités locales sans la moindre concertation préalable

21/02/2013

Vote des taux d'imposition 2013

21/02/2013

Attribution des subventions aux associations pour 2013

21/02/2013

Association Française des communes, départements et régions pour la paix - cotisation 2013

21/02/2013

Demande de subvention pour la saison culturelle

21/02/2013

Demande de subvention achat de matériel scénique

21/02/2013

Autorisation CDAC magasin bricolage et promesse de vente du foncier

21/02/2013

Demande de paiement de la dotation cantonale d'équipement 2012

21/02/2013

Achat d'une parcelle de terrain sur le chemin rural de Cheugny

21/02/2013

Servitude pour canalisation

21/02/2013

Déclassement de la place Montorge

21/02/2013

Centre Social Municipal : Demandes de subvention d'aide à l'investissement auprès de la caisse d'allocations familiales de la nièvre et auprès de l'Etat au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/02/2013

Centre Social Municipal : adhésion a la fédération des centres sociaux

21/02/2013

Contrats urbains et régional de cohésion sociale : demandes de subventions

21/02/2013

Rapport annuel accessibilité 2012

21/02/2013

Convention avec le SIEEEN pour la mutualisation et la valorisation des certificats d'économie d'énergie

21/02/2013

Transfert de la compétence facultative "enseignement superieur, recherche et innovation" à la communauté d'agglomération de nevers

21/02/2013

Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitation, des gens du voyage de la Nièvre 2013-2019

21/02/2013

Modification de la charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

21/02/2013

Modification du tableau des effectifs du personnel communal


Date Objet
07/02/2013

Installation d'un Conseiller Municipal en remplacement de Madame Adeline Jeannet, démissionaire

07/02/2013

Débat d'Orientation Budgétaire

07/02/2013

Débat relatif au decret portant sur la modification des rythmes scolaires

07/02/2013

Approbation du projet détaille de coulée verte et de ses modalités de financement

 

 

  • Vauzellien - Janvier 2014 Liaison - 16 Decembre 2013 Programme culturel 2013-2014
  • Liaison - 23 Octobre 2013 Vauzellien - Aout 2013 Liaison - Juin 2013
  • Le Vauzellien - avril 2013 Liaison - 17 Avril 2013
Liens utiles