Délibérations 2016

06/12/2016	escrimeSubvention exceptionnelle de 300€ à l’ASAV Escrime
06/12/2016	Vente d’une partie d’espace vert rue Docteur Michel Gaulier
06/12/2016	Déclassement d’un délaisse rue Thomas Edison
06/12/2016	Convention d’occupation et d’exploitation d’installation appartenant à un tiers (chaudière Ilot Corail)
06/12/2016	Labellisation patrimoine du XXème Siècle de la cité jardin
06/12/2016	Convention de versement de documents sur le site du géo-portail de l’urbanisme
06/12/2016	Désignation de bénéficiaires dans le cadre de la gestion de la forêt communale
06/12/2016	Voeu de soutien à la poursuite de l’amélioration de la desserte ferroviaire Nantes-Lyon
06/12/2016	Motion relative au projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon
06/12/2016	Modification dans la liste des représentatns du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège ainsi qu’au Conseil d’Administration du SYMO de la cuisine des Césars
06/12/2016	Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de la Fondation La Poste pour soutenir le Festival « Les P’tits Mots Z’Arts
06/12/2016	Avenant à la convention de mise à disposition d’un service de minibus à destination des sections sportives
06/12/2016	Modification du tableau des effectifs du personnel communal

11/10/2016	asavASAV Haltérophilipe – subvention exceptionnelle
11/10/2016	Achat d’une parcelle de terrain rue Georges Brassens
11/10/2016	Décision modificative n°1 – budget principal
11/10/2016	Achat d’une parcelle de terrain Chemin de Cheugny et rue Georges Brassens
11/10/2016	Ouverture dominicale des commerces 2017 (loi Macron)
11/10/2016	Demande de subvention DETR – Aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage
11/10/2016	Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11/10/2016	MAPAD – Garantie d’emprunt S.E.A.U pour la réalisation de travaux
11/10/2016	Schéma de mutualisation des services de Nevers Agglomération et de ses communes membres
11/10/2016	Travaux d’aménagement rue Jean-Jacques Rousseau – Convention avec orange, mise en souterrain des réseaux aériens de communication
11/10/2016	Location des salles – Création d’un tarif week-end et vendredi soir
11/10/2016	Eclairage public – convention avec le SIEEEN
11/10/2016	Taxe d’aménagement – augmentation du taux de la part communale

12/07/2016	Application des articles R515-1 à R515-55 du code de l’Urbanisme au PLU en cours d’élaboration
12/07/2016	Arrêt du projet de Plan Local d’urbanisme
12/07/2016	Demande de subvention plan régional de soutient au bâtiment et travaux publics 2016 pour le projet de réaménagement de l’avenue Jean-Jacques Rousseau
12/07/2016	Demande de subvention plan régional de soutien au bâtiment et travaux publics 2016 pour le projet de rénovation de l’école du Bourg
12/07/2016	Vente d’un terrain rue Guy Moquet
12/07/2016	Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec l’agglomération de Nevers pour la participation financière aux travaux de pluvial rue du Docteur Michel Gaulier
12/07/2016	Nouvelle salle de danse : tarifications et nouveau règlement.
12/07/2016	Servitude de passage par création d’un délestage du réseau d’eaux pluviales de la rue Daniel Bollon
12/07/2016	Subvention dotation cantonale d’équipement 2015
12/07/2016	Transfert du droit de propriété de la ville de Varennes-Vauzelles au profit de la ville de Nevers pour la vente d’un terrain appartenant à l’Etat
12/07/2016	Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de la Fondation La Poste pour soutenir le Festival « Les P’tits Mots Z’Arts
12/07/2016	Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) Arrêté du projet périmètre
12/07/2016	Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) Projet de dissolution du Syndicat intercommunal d’Electricité et d’équipement de Coulanges-Saint Eloi
12/07/2016	Modifications statutaires
12/07/2016	Modification du tableau des effectifs du personnel communal

01/06/2016	Ré-adhésion de la commune de Garchizy au syndicat mixte ouvert pour la restauration collective de la Cuisine des Césars.
01/06/2016	Actualisation des tarifs municipaux
01/06/2016	Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un bureau et de toutes les NTIC, destinés à un volontaire du service civique, pour l’Association Nivernaise RN 7 2×2 voies.
01/06/2016	Motion de soutien au personnel communal
01/06/2016	Vente d’un terrain rue Guy Moquet
01/06/2016	Vente d’une partie d’espace vert rue du Docteur Michel Gaulier
01/06/2016	Nouvelle salle de danse : tarifications et nouveau règlement.
01/06/2016	Convention tripartite entre Nevers Agglomération, les bailleurs sociaux et la ville pour l’entretien et la mise à disposition des terrains d’emprise nécessaires à la mise en place des colonnes enterrées pour collecter les déchets des grands ensembles.
01/06/2016	Indemnités du Conseil Municipal aux comptable
01/06/2016	Avis du Conseil Municipal sur le maintie d’un adjoint dans ses fonctions et, le cas échéant, sur la suppression de poste de l’Adjoint concerné.

11/04/2016	Budget primitif 2016
11/04/2016	Vote des taux d’imposition 2016
11/04/2016	Tableau des subventions
11/04/2016	Demande de subvention pour la création de vestiaires au complexe sportif du dépôt
11/04/2016	Actualisation des tarifs de Rock en Plaine
11/04/2016	Avenant au règlement de location ds salles municipales
11/04/2016	Actualisation des tarifs du centre social
11/04/2016	Demande de dotation de soutien à l’investissement local 2016 pour le projet de modernisation de l’éclairage public communal
11/04/2016	Demande de dotation de soutien à l’investissement local 2016 pour le projet de réaménagement de l’avenue Jean Jacques Rousseau
11/04/2016	Formation des élus et fixation des crédits affectés pour 2016
11/04/2016	Demande de subvention pour le plan des risques psychosociaux
11/04/2016	Groupement de commandes pour l’aménagement des arrêts de transport en commun dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programme de Nevers Agglomération – Adhésion au groupement et adoption de la convention constitutive au groupement

22/03/2016	Affectation du résultat de l’année 2015
22/03/2016	Compte administratif du budget principal de la ville et des services annexes
22/03/2016	Approbation des comptes de gestion de l’année 2015
22/03/2016	Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières de l’année 2015
22/03/2016	Bilan des actions de formation des élus de l’année 2015
22/03/2016	Bilan accessibilité 2015

01/03/2016	Délibération prenant acte du débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable dans le cadre de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
01/03/2016	Demande de participation à Nevers Agglomération via les fonds de concours pour le projet de salle de danse à Francheville
01/03/2016	Demande de dotation de soutien à l’investissement local 2016 pour le projet de rénovation de l’école du Bourg
01/03/2016	Renouvellement de la convention avec le syndicat intercommunal d’énergie, d’équipement et d’environnement de la Nièvre (SIEEEN) pour la mutualisation des certificats d’économie d’énergie
01/03/2016	Commission locale d’évaluation des transferts de charges : approbation du rapport de la commission
01/03/2016	Un nouveau logo pour la ville
01/03/2016	Redevance d’occupation provisoire du domaine public
01/03/2016	Redevance d’occupation du domaine public par GRDF
01/03/2016	Renouvellement de la convention conclue entre la ville et la SAS Girodmedias
01/03/2016	Modulation tarifaire des accueils de jeunes
01/03/2016	Modification du règlement de fonctionnement de Pré en Bulle suite à son ouverture le lundi
01/03/2016	Modifications des tarifs et du règlement de la pêche à l’étang de Niffonds
01/03/2016	Compte épargne temps – règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture
01/03/2016	Indemnités de fonction du Maire
01/03/2016	Régisseurs d’avances et de recettes – fixation des indemnités de responsabilité
01/03/2016	Modification du tableau des effectifs du personnel communal